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Accords

Les textes signés : convention collective nationale, accords locaux, NAO, élections, DUE — au format PDF, tels que déposés sur le dépôt GitHub FO ICO. La recherche porte sur le texte intégral de tous les accords et de la CCN.

Tous Accord local CCN DUE NAO
CCN
CCN Convention collective nationale des CLCC (texte intégral) Télécharger le PDF →
CCN Grille de rémunération et de classification — personnel non praticien Télécharger le PDF →
CCN Grille de rémunération — praticiens Télécharger le PDF →
Accord local
Accord local Accord intergénérationnel Télécharger le PDF →
Accord local Acquisition de CP pendant un arrêt maladie — cadres PDF non disponible
Accord local Acquisition de CP pendant un arrêt maladie — non-cadres PDF non disponible
Accord local CDD à objet défini Télécharger le PDF →
Accord local Chèques syndicaux Télécharger le PDF →
Accord local Compte Épargne Temps (CET) Télécharger le PDF →
Accord local Compteur intermédiaire — salariés postés et non postés PDF 1/2 → · PDF 2/2 →
Accord local Congé humanitaire Télécharger le PDF →
Accord local Durée et aménagement du temps de travail — cadres Télécharger le PDF →
Accord local Durée et aménagement du temps de travail — non-cadres Télécharger le PDF →
Accord local Forfait Mobilité Durable PDF non disponible
Accord local Intéressement Télécharger le PDF →
Accord local PERCOL (épargne retraite collective) Télécharger le PDF →
Accord local PVA Télécharger le PDF →
Accord local Parcours professionnel — Assistants Médicaux Télécharger le PDF →
Accord local Parcours professionnel — IDE / MER Télécharger le PDF →
Accord local Parcours professionnel — Physiciens médicaux Télécharger le PDF →
Accord local Prime USC Télécharger le PDF →
Accord local Prime chaussures Télécharger le PDF →
Accord local Reprise d'ancienneté — MER / AS / IDE Télécharger le PDF →
Accord local Répartition de la BIC Télécharger le PDF →
Accord local Travail de nuit Télécharger le PDF →
Accord local Télétravail Télécharger le PDF →
Accord local Validation des Acquis Professionnels (VAP) Télécharger le PDF →
Accord local Égalité femmes-hommes Télécharger le PDF →
NAO
NAO PV de désaccord NAO 2023 Télécharger le PDF →
NAO PV de désaccord NAO 2024 Télécharger le PDF →
NAO PV de désaccord NAO 2025 Télécharger le PDF →
NAO PV de désaccord NAO 2026 Télécharger le PDF →
DUE
DUE DUE : complémentaire frais de santé PDF non disponible
DUE DUE : parcours techniciens de laboratoire / macroscopie Télécharger le PDF →
DUE DUE : prime pool remplacement — AS / IDE PDF non disponible
DUE DUE : prime pool remplacement — Assistantes Médicales PDF non disponible
DUE Prime de retour inopiné (DUE, non négociée) Télécharger le PDF →